Mentions Légales

Renseignements juridiques

Dénomination (raison sociale) : Comité Départemental Olympique et Sportif de la Vendée (ci-après le « CDOS 85 »)
Forme juridique : Association déclarée (loi 1901)
SIREN : 391 374 592
Code APE-NAF : 9311Z – Gestion d’installations sportives
RNA : W852000676
Immatriculation au répertoire Sirene : 01/06/1993
Siège social : Maison des Sports, 202 bd Aristide Briand, 85000 La Roche-sur-Yon Cedex
Téléphone : + 33 02 51 44 27 27
TVA intracommunautaire : FR92391374592

Contact

Adresse email : vendee@franceolympique.com
Site internet : cdos85.fr (ci-après le « site »)

Création & Réalisation du site internet

Directeur de la publication : Jean-Philippe GUIGNARD, Président du CDOS 85 (représentant légal de l’association, de droit directeur de publication conformément à l’art. 93-2 de la loi du 29 juillet 1982)

Conception et rédaction : Équipe du CDOS 85

Publication – Éditeur du site

Le site du CDOS 85, est accessible via l’URL cdos85.fr
Propriété exclusive du CDOS 85

Hébergement du site internet

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Société : OVHcloud SAS
Adresse : 2 Rue Kellermann – 59100 Roubaix
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
RCS : Lille Métropole 424 761 419 00045
Politique de confidentialité : ovhcloud.com/fr/personal-data-protection

Réalisation et sécurisation du site internet

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Contenu

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Responsable du traitement : CDOS 85 – Maison des Sport, 202 bd Aristide Briand, 85004 La Roche-sur-Yon Cedex – Tél. : 02 51 44 27 27

Référent RGPD : Jean-Philippe GUIGNARD (Président) – Politique de Confidentialité complète

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